AMO / MOE

Audit des pièces marché avant notification

Des pièces marché incohérentes ou non conformes exposent l'acheteur à des litiges en cours d'exécution. Imperium Conseil audite votre dossier avant notification pour identifier et corriger les risques.

Ce qu'Imperium Conseil vérifie

  • Cohérence entre les pièces : CCAP, CCTP, RC, AE — pas de contradictions
  • Conformité réglementaire : clauses obligatoires, renvois aux CCAG applicables
  • Clarté des conditions d'exécution : délais, pénalités, modalités de paiement
  • Identification des clauses pouvant générer des litiges ou des avenants
  • Vérification des exigences techniques du CCTP : précision et opposabilité

Livrable

Rapport d'audit avec liste des points à corriger, niveau de criticité et propositions de reformulation. Délai adapté à vos contraintes de notification.

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